Dans le domaine du B2B, on peut dire que nous signons des documents tous les jours et que nous le faisons souvent de manière automatique. Mais il nous a fallu beaucoup de temps pour en arriver là. L’histoire est en fait beaucoup plus intrigante qu’il n’y paraît, nous vous l’assurons. Si, comme nous, vous êtes un peu féru d’histoire, attachez votre ceinture. Vous allez vivre une expérience passionnante.
Dans cette article, vous trouverez :
- Les premières signatures
- La signature devient légale
- Les signatures prennent de l’importance
- Le PDF dépasse le papier
- Les signatures deviennent électroniques
1. Les première signatures
La toute première signature remonte à l’ancienne Sumérie, vers 2600 av. Soit environ 4612 ans avant la création de Oneflow ! Un scribe nommé A-du a laissé sa signature sur une tablette d’argile trouvée dans l’Irak d’aujourd’hui.
Quelques centaines d’années plus tard, un autre scribe, nommé Amen’aa, a apposé la sienne sur un rouleau de papyrus dans l’Égypte ancienne, qui est aujourd’hui conservé et exposé en Russie.
C’est en Sumérie et en Égypte qu’ont été apposées les toutes premières signatures, mais la question de savoir si elles étaient juridiquement contraignantes au sens où nous l’entendons aujourd’hui fait toujours l’objet d’un débat entre historiens.
2. La signature devient légale
Le moment où la première signature juridiquement contraignante a été enregistrée n’a rien d’un “eurêka”. Il s’agit plutôt d’un processus progressif. Mais la première utilisation à grande échelle de signatures sur ce qui peut être considéré comme un contrat remonte à l’époque romaine.
Les décrets de l’empereur, les achats de terres par les riches Romains et même la vente de grandes quantités de marchandises sont tous connus pour avoir servi de base à des contrats dans la Rome antique. Les accords pouvaient également être verbaux, mais les contrats écrits sur des tablettes ont survécu. Sous le règne de Justinien, il existait même des lois fondamentales sur les contrats dans les livres romains.
Le Domesday Book est un autre exemple de document juridiquement contraignant. Peu après la conquête normande de l’Angleterre, Guillaume le Conquérant décida de dresser un inventaire détaillé de tous les habitants de son nouveau royaume, ainsi que de tous leurs biens et propriétés foncières.
Après avoir dressé l’inventaire de chaque bien, l’auditeur devait signer ce qu’il avait trouvé.
C’est à cette époque qu’apparaissent les sceaux. Principalement utilisés par la royauté et la noblesse, les sceaux consistaient à presser un motif en bois ou en fer dans de la cire liquide déposée sur un parchemin. De Pékin à Londres, ces sceaux étaient utilisés pour tout signer, des contrats de production et de distribution de denrées alimentaires aux mandats d’exécution.
3. Les signatures prennent de l’importance
C’est également en Angleterre que les premières lois régissant les signatures ont été élaborées lors de la signature de la Magna Carta en 1215. Signifiant “Grande Charte” en latin, la Magna Carta a été signée par le roi Jean à la suite d’un conflit avec ses barons ; elle confiait certains des “rites divins” du monarque aux barons. Peu de temps après, le droit anglais a commencé à se doter d’un certain nombre de règles de base en matière de contrats.
Mais c’est sous le règne du roi Charles II que la loi de 1677 sur l’état des fraudes a donné aux signatures le poids qu’elles ont aujourd’hui. Cette loi stipulait qu’aucun contrat n’était valable s’il n’avait pas été signé. 200 ans plus tard, sous le règne de la reine Victoria, celles sur les télégrammes sont également devenues contraignantes ; c’était la première fois que l’on reconnaissait autre chose que l’encre ou la cire.
Cette évolution s’est poursuivie avec les signatures téléphoniques en 1918 et les signatures par télécopie en 1988. Bien que le télécopieur ait été relégué au musée de l’histoire de la bureautique, il permettait d’en envoyer juridiquement contraignantes à l’autre bout du monde en quelques minutes seulement.
Mais avec l’essor de l’informatique dans les années 1990, une autre forme de signature est apparue : le PDF.
4. Le PDF dépasse le papier
Les PDF ont vu le jour en 1992. En l’espace d’un an, des outils de lecture de PDF sont apparus. C’est un grand moment dans l’histoire de la signature avec le passage au numérique. À l’époque, il s’agissait d’une véritable révolution, car les contrats pouvaient être envoyés à l’échelle mondiale, sans nécessiter les traces de papier laissées par les télécopieurs.
Mais le PDF d’aujourd’hui n’est naturellement plus aussi performant qu’en 1992. S’il a permis de réduire le temps pour signer de plusieurs heures, voire de plusieurs jours, à quelques minutes seulement, et de sauver d’innombrables arbres, le PDF a été dépassé par les progrès numériques.
Le PDF, tout comme le télégramme ou le télécopieur, a constitué une avancée considérable, mais il est désormais dépassé.
5. Les signatures deviennent électroniques
En 2000, les États-Unis ont adopté la loi sur les signatures électroniques dans le commerce mondial et national (Electronic Signatures in Global and National Commerce Act), qui autorise l’utilisation de signatures apposées par d’autres moyens que l’encre. Quelques semaines auparavant, l’Union européenne avait publié une directive couvrant certains aspects des signatures électroniques. Cette directive a été remplacée par le règlement EIDAS. Cela signifiait que la signature électronique n’était pas seulement là pour durer, mais qu’elle était en train de se généraliser.
Mais en l’espace de deux décennies, le PDF a été supplanté par les contrats HTML. Les PDF sont essentiellement des images de pages web. Il s’agit en quelque sorte d’impressions statiques, alors que les contrats HTML sont beaucoup plus dynamiques et mieux adaptés au monde “signé hier” dans lequel nous vivons aujourd’hui.
Aujourd’hui, non seulement les gens envoient des documents à travers le monde en une fraction de seconde, mais ils ont également supprimé les chaînes de courrier électronique. Avec les contrats HTML, les signatures peuvent désormais être apposées à l’aide d’une application de vérification d’identité, voire d’un simple bouton indiquant “Cliquez ici pour signer maintenant”. L’histoire de la signature a parcouru un long chemin depuis que la toute première marque a été laissée il y a plus de 4 000 ans dans l’ancienne Sumérie.
